PLUi approuvé
A partir du lien ci-dessous, vous trouverez l'ensemble des documents concernant le PLUi :
https://plui.eurometropolemetz.eu/
Le village de Vany appartient à la couronne métropolitaine :
https://plui.eurometropolemetz.eu/plui-approuve/plan-de-secteur-couronne-metropolitaine-5572.html
Consultez ici
le plan de zonage :
le plan des hauteurs :
La zone UBC concerne l'entrée, la sortie du village et les constructions récentes (Chemin de la Vignotte, Clos de Mossire, Chemin de Préchy, Rue du Rondeau, Rue Principale, Rue du Clos, Entre Deux Villes, En Préyée, Rue du Château, Rue Notre Dame de la Salette).
à partir de la page 37 https://www.calameo.com/read/0043642247d3002436423
La zoneUAP concerne le coeur historique du village (Place de la Fontaine, Rue Principale, Rue Notre Dame de la Salette, Rue des Marronniers)
à partir de la page 13 https://www.calameo.com/read/0043642247d3002436423
La zone UBJ concerne une petite partie des habitations dans le lotissement les Hauts de Vany (Entre Deux Villes)
à partir de la page 49 https://www.calameo.com/read/0043642247d3002436423
Avant toute demande de travaux, il est important de prendre connaissance du règlement appliqué à la zone de votre habitation.
Attention une même rue peut être concernée par plusieurs zones.
Délibérations PLUi
la délibération portant sur l’approbation du PLUi – point n°2024-06-03-CM-15,
la délibération portant sur l’accord sur les propositions de Périmètres Délimités des Abords des Monuments Historiques – point n°2024-06-03-CM-16,
la délibération portant sur la prescription de la révision générale du PLUi – point n°2024-06-03-CM-17,
les 2 délibérations portant sur le bilan de la concertation et l’arrêt du projet de RLPi– point n°2024-06-03-CM-18-1 et point n°2024-06-03-CM-18-2.
Rapport de la commission d'enquête sur les projets de PLUi et PDA
L’enquête publique unique relative à l’élaboration du projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) et à la création des Périmètres Délimités des Abords (PDA) des monuments historiques de l’Eurométropole de Metz s’est tenue du 23 octobre au 1er décembre 2023.
Le rapport et les conclusions de la Commission d’enquête ont été transmis à l’Eurométropole de Metz.
Les documents sont disponibles sur cette page, ainsi que sur le registre numérique de l’enquête publique.
Ils sont également consultables sur l’ordinateur mis à disposition du public dans les mairies de chaque commune concernée par le PLUi.
Et un exemplaire papier est disponible à la Maison de la Métropole.
Par ailleurs, l’Eurométropole de Metz a décidé de saisir le Tribunal Administratif de Strasbourg car elle s’interroge sur la motivation des conclusions de la Commission au regard des obligations réglementaires (article L.123-15 du Code de l’environnement).
Le communiqué de presse de l'Eurométropole de Metz est disponible ici.
Rapport de la commission d'enquête
Volume 1 - Rapport, conclusions et avis motivés
Volume 2 - Annexes
- Annexes 1 à 5
- Annexe 6 - procès verbal de synthèse de la commission d'enquête
- Annexe 7 - Mémoire en réponse de l'Eurométropole de Metz
- Annexe 8 - Courrier de la commission d'enquête (demande de prolongation de délai) et réponse de l'Eurométropole de Metz
- Annexe 9 - Certificats d'affichage
Volume 3 - Pièces jointes
PLUi de l’Eurométropole de Metz : bientôt l’Enquête Publique
L'arrêt de projet du PLUi de l’Eurométropole de Metz a été voté en Conseil Métropolitain le lundi 02 octobre 2023.
L’ENQUETE PUBLIQUE se déroulera du Lundi 23 octobre à 9h00 au Vendredi 1er Décembre 2023 à 17h00.
Donnez votre avis :
- Sur les registres d’enquête disponibles en mairies et à la Métropole
- Sur le registre dématérialisé (https://www.registre-numerique.fr/plui-eurometropole-metz)
- Lors des permanences
- Par mail (plui-eurometropole-metzmail.registre-numeriquefr)
- Par courrier postal (Maison de la Métropole, 1 place du Parlement de Metz, CS 30353, 57011 Metz Cedex), à l'attention de la Présidente de la commission d’enquête.
Tout citoyen (quel que soit son lieu de résidence) pourra se rendre à la permanence de son choix.
Dernière mise à jour le 12.09.2024